Droit à l' image

Afin d'alimenter le blog durant le séjour, nous vous demandons de remplir les documents autorisant la publication d'images de votre enfant mineur.

AUTORISATION PARENTALE POUR L'USAGE DE PHOTOGRAPHIES ET DE FILMS

DANS LE CADRE D'UNE ACTIVITE SCOLAIRE (ELEVE MINEUR)

PARTIE REMPLI PAR L’ETABLISSEMENT

LP LES JACOBINS                                                                     Année scolaire 2013 – 2014

2 rue Vincent de Beauvais

60 000 BEAUVAIS

L’établissement scolaire susnommé vous demande l’autorisation d’utiliser des photographies ou film de votre enfant prises au cours de l’activité scolaire suivante, et de céder au LP les Jacobins les droits concernant l’utilisation de ces images dans un but non lucratif.

Intitulé de l’activité : VOYAGE SPORTIF D’ACTIVITES PHYSIQUES DE PLEINE NATURE

Dates de l’activité : du 23 Mars 2014      au 29 Mars 2014

Lieu :     AUSSOIS                      Pays : France

Ces photographies pourront être diffusées à un public  de parents d’élèves, un public interne à l’établissement, sur le site internet du lycée ainsi que le Blog créé spécifiquement à cet usage.

Via le support : papier, photographies, CD, DVD, projection, blog, ou site internet,

Pour la période du : 1^er Mars 2014  au    1^er Mars 2015

Conformément à la loi, le libre accès aux données qui vous concernent est garanti. Vous pouvez à tout moment vérifier l’usage qui en est fait et disposer du droit de  retrait de ces données si vous le jugez utile.

PARTIE A REMPLIR PAR LES TUTEURS LEGAUX

Nous, soussignés(1)............................................................... et .....................................................................

Père - mère - tuteurs légaux de l’élève (2):

Nom : ........................................................... Prénom : .................................................. Classe : .................

 Déclarons autoriser l’établissement scolaire désigné ci-dessus à utiliser les photographies de notre enfant dans le cadre précis décrit ci-dessus uniquement.

 Déclarons refuser que notre enfant soit photographié dans le cadre de cette activité scolaire.

Date  : ………………………… Signature                                           

(1) : indiquer le nom des deux parents ou tuteurs légaux

(2) : rayer les mentions inutiles